Montpellier, 99 affaires sont à l’ordre du jour du Conseil de Métropole.
La séance peut être suivie en direct, ou en replay
- Affaire 1
Programmation Pluriannuelle des Investissements (PPI) 2021-2026 – Approbation - Affaire 2
Med Vallée – Pacte des fondateurs de Med Vallée – Autorisation de signature - Affaire 3
Préfiguration de l’Agence économique – Approbation - Affaire 4
Dispositif de soutien aux agriculteurs sinistrés par l’épisode de gel du 7 et 8 avril 2021 – Abondement au « fonds de solidarité spécial gel » – Convention d’accompagnement et de financement avec la Chambre d’Agriculture de l’Hérault – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 5
Organisme Foncier Solidaire Métropolitain – Statuts – Désignations – Convention de domiciliation – Conventions d’attribution de subvention – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 6
Aide au démarrage de l’association d’insertion Envie – Attribution d’une subvention de fonctionnement – Exercice 2021 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 7
Association MRBC Montpellier ReBuilding Center – Attribution de subvention – Exercice 2021 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 8
Création d’une recyclerie spécialisée dans les matériels sportifs – Projet Lezprit Réquipe – Attribution de subvention – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 9
Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Grabels – Convention d’attribution – Approbation - Affaire 10
Site Natura 2000 « Plaine de Fabrègues-Poussan » – Convention-cadre relative à l’animation, la mise en œuvre et le suivi du document d’objectifs entre l’État et Montpellier Méditerranée Métropole – Autorisation de signature - Affaire 11
Élaboration de la stratégie biodiversité – Convention de coopération opérationnelle avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN) Occitanie – Observatoire de la biodiversité – Autorisation de signature - Affaire 12
Expérimentation de covoiturage avec Klaxit – Prolongation du dispositif « Tous covoitureurs » – Approbation - Affaire 13
Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Hérault (SMTCH) – Convention de compensation des déplacements urbains sur le réseau TaM réalisés par les abonnés scolaires libre-circulation en juillet et août 2021 – Autorisation de signature - Affaire 14
Fonds d’aide à la création et la diffusion théâtrale – Attributions pour le 4ème trimestre 2021 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 15
Centenaire Brassens – Partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Montpellier – Prise en charge de frais – Approbation - Affaire 16
Convention de mise à disposition par l’Etat de conservateurs des bibliothèques auprès de Montpellier Méditerranée Métropole – Autorisation de signature - Affaire 17
Convention de gestion de la bibliothèque Paul Langevin avec la Ville de Montpellier – Autorisation de signature - Affaire 18
Itinérance de l’exposition Louis GAUFFIER (1762-1801) « Un voyage en Italie » – Convention de co-organisation entre le musée Fabre et le musée Sainte Croix de Poitiers – Autorisation de signature - Affaire 19
Convention de partenariat entre le musée Fabre, le musée des Beaux-Arts de Rouen et l’association FRAME – Autorisation de signature - Affaire 20
Cours de l’École du Louvre au musée Fabre – Convention de partenariat pour l’année 2021-2022 – Autorisation de signature - Affaire 21
Attribution de subventions dans le cadre de la Convention de Généralisation de l’Éducation Artistique et Culturelle (CGEAC) -Exercice 2021 – Conventions d’attributions – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 22
Cité des arts – Convention de partenariat pédagogique avec l’Institut Thérapeutique, Éducatif et Pédagogique (ITEP) Nazareth – Autorisation de signature - Affaire 23
Cité des Arts – Convention de partenariat entre l’association Cap Gély Figuerolles et la Cité des Arts de Montpellier Méditerranée Métropole – Année scolaire 2021/2022 – Autorisation de signature - Affaire 24
Cité des arts – Affectation de subventions aux écoles associées – Conventions – Exercice 2021 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 25
Attribution de subventions dans le cadre de la thématique Culture – Exercice 2021 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 26
Convention de partenariat 2021 entre Montpellier Méditerranée Métropole et le Département de l’Hérault pour le financement des festivals du Domaine d’O – Autorisation de signature - Affaire 27
FDI Stadium – Convention de mise à disposition entre Montpellier Méditerranée Métropole et la SAS MHB Events – Espace snack restauration – Autorisation de signature - Affaire 28
Réseau des piscines – Opération Téléthon 2021 à la piscine Alex-Jany de Jacou – Convention entre Montpellier Méditerranée Métropole et l’Association Française contre les Myopathies – Autorisation de signature - Affaire 29
Attribution de subventions dans le cadre de la thématique Sports – Exercice 2021 – Conventions d’attribution – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 30
Commune de Pignan – Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Pignan – Déclaration d’intérêt général, objectifs et modalités de la concertation au titre de l’article L. 103-2 du Code de l’urbanisme – Approbation - Affaire 31
Espaces naturels sensibles – Commune de Pérols – Mise en place par le Département de l’Hérault d’un périmètre de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles – Approbation - Affaire 32
Espaces naturels sensibles – Commune de Villeneuve-lès-Maguelone – Mise en place par le Département de l’Hérault d’un périmètre de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles – Approbation - Affaire 33
Espaces naturels sensibles – Commune de Lattes – Mise en place par le Département de l’Hérault d’un périmètre de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles – Approbation - Affaire 34
Protocole partenarial entre Montpellier Méditerranée Métropole et SNCF Immobilier pour la mobilisation du patrimoine foncier et immobilier de la SNCF – Autorisation de signature - Affaire 35
Commune de Montpellier – Secteur Sud Zénith – Convention Opérationnelle avec l’Établissement Public Foncier (EPF) Occitanie – Autorisation de signature - Affaire 36
Rachat de propriétés foncières acquises par l’Établissement Public Foncier (EPF) Occitanie pour le compte de la Métropole – Secteur Roquefraisse sur la commune de Saint Jean de Védas – Secteur Zénith sud sur la commune de Montpellier – Approbation - Affaire 37
Communes de Lavérune et de Jacou – Conventions de fonds de concours 2021 avec Montpellier Méditerranée Métropole – Autorisation de signature - Affaire 38
Aménagement durable – Rénovation thermique de copropriétés dans le cadre du projet EcoCité – Attribution de subvention Aide collective aux travaux – Conventions de financement – Copropriétés Fontaine Saint- Clément 1 et Parc des Arceaux A – Autorisation de signature - Affaire 39
Rénovation énergétique de coproprités dans le cadre du programme EcoCité – Ville de Demain – Subventions complémentaires aux ménages modestes et très modestes des résidences Fontaine Saint-Clément 1 et Parc des Arceaux A – Approbation - Affaire 40
Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2022 – Avis de Montpellier Méditerranée Métropole - Affaire 41
SCIC Initiatives pour une Économie Solidaire (IéS) – Attribution de subvention – Exercice 2021 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 42
Transformation numérique des collectivités territoriales – Convention de financement entre la direction Interministérielle du Numérique et Montpellier Méditerranée Métropole portant sur le volet « Mise à niveau numérique de collectivités territoriales » – Création d’un jumeau numérique 4D souverain et ouvert pour le pilotage des politiques publiques sur le bassin de vie Montpelliérain – Autorisation de signature - Affaire 43
Soutien aux manifestations – Attribution de subventions – Conventions – Autorisation de signature - Affaire 44
La Méditerranée à vélo – Phase 2 / 2019-2022 – Convention de partenariat et de financement du Comité d’itinéraire – Avenant n°2 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 45
Candidature au label Vignobles & Découvertes – Convention de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole, Hérault Tourisme et Conseil Interprofessionnel des Vins du Languedoc – Autorisation de signature - Affaire 46
Salon de l’Immobilier d’Entreprise (SIMI) 2021 – Convention de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole, la SA3M et la SERM – Autorisation de signature - Affaire 47
Appel à projets France-Sénégal 2020 – Coopération décentralisée entre Montpellier Méditerranée Métropole, le Conseil Départemental de Rufisque (Sénégal), le CIRAD et le GRDR Migration-Citoyenneté- Développement – Attribution de subventions – Conventions – Autorisation de signature - Affaire 48
Délégation de compétence d’attribution des aides à la pierre – Clôture de l’exercice 2021 – Avenant n°11 à la convention signée avec l’État – Autorisation de signature - Affaire 49
Convention pré-opérationnelle entre Montpellier Méditerranée Métropole, l’Établissement Public Foncier (EPF) Occitanie et la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) pour le traitement des copropriétés dégradées Pic Saint Loup et Espérou du quartier de la Mosson – Autorisation de signature - Affaire 50
Construction d’un logement social supplémentaire – Résidence « Infinitee », 359 avenue des Prés d’Arènes à Montpellier – Attribution de subvention à l’Office Public de l’Habitat ACM Habitat – Convention – Autorisation de signature - Affaire 51
Gestion de la demande locative sociale – Convention entre l’État et Montpellier Méditerranée Métropole concernant l’enregistrement de la demande de logement social – Convention de mandat entre Montpellier Méditerranée Métropole et ACM Habitat – Autorisation de signature - Affaire 52
Fonds de Solidarité pour le Logement – Actions d’insertion par le logement 2021 – Avenant à la convention 2021 avec l’UDAF – Prévention de l’endettement locatif – Autorisation de signature - Affaire 53
Vote en autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) – Révisions – Adoption - Affaire 54
Budget 2021 – Décision Modificative n°1 – Budget principal – Adoption - Affaire 55
Budget 2021 – Décision modificative n°1 – Budget annexe parking – Adoption - Affaire 56
Budget 2021 – Décision modificative n°1 – Budget annexe de l’assainissement – Adoption - Affaire 57
Budget 2021 – Décision modificative n°1 – Budget annexe de l’assainissement non collectif – Adoption - Affaire 58
Budget 2021 – Décision modificative n°1 – Budget annexe de l’eau potable – Adoption - Affaire 59
Opération annuelle de reprise et dotation des provisions et dépréciations – Principes et montant 2021 – Approbation - Affaire 60
Présentation des actions mises en place à la suite du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des comptes d’Occitanie – Prise d’acte - Affaire 61
Refacturation des charges de fonctionnement aux budgets annexes – Approbation - Affaire 62
Attribution de fonds d’équipement aux Communes – Approbation - Affaire 63
Convention cadre type de mentorat au bénéfice des étudiants – Autorisation de signature - Affaire 64
Tableau des Emplois et des Effectifs – Approbation - Affaire 65
« Le Printemps des hirondelles » – Installation et rétrocession d’un nichoir- composteur au bénéfice de la ville de Montpellier – Convention entre la Ville de Montpellier, Montpellier Méditerranée Métropole et la Jeune Chambre économique de Montpellier – Autorisation de signature - Affaire 66
Projets de Solidarité internationale – Fonds eau loi Oudin Santini – Avenants aux conventions financières – Autorisation de signature - Affaire 67
Convention de concours technique avec la SAFER Occitanie relative à la veille foncière sur les périmètres de protection des captages prioritaires – Logiciel « Vigifoncier » – Autorisation de signature - Affaire 68
Commune de Montpellier – Raccordement des eaux usées de la ZAC Cambacérès au réseau de collecte de la station d’épuration MAERA – Convention de participation financière entre Montpellier Méditerranée Métropole et la SA3M – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 69
Réseau des médiathèques et du livre – Journée pour les professionnels de la petite enfance – Prise en charge des frais des intervenantes invitées – Approbation - Affaire 70
Congrès Vélo City 2021 – Voyage d’étude à Lisbonne (Portugal) – Prise en charge des frais de participation au congrès – Autorisation - Affaire 71
Délégations permanentes du Conseil de Métropole au Président – Approbation - Affaire 72
Représentations du Conseil de Métropole – Désignations – Approbation - Affaire 73
Composition des commissions métropolitaines – Modification – Approbation - Affaire 74
Opération Programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) Copropriétés dégradées Quartier Mosson – Plan de sauvegarde copropriété « Les Cévennes » – Mandat d’études et prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage entre Montpellier Méditerranée Métropole et la SA3M – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 75
Zone d’Aménagement Concerté Descartes – Commune de Lavérune – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°7 – Approbation - Affaire 76
Commune de Montpellier – ZAC Odysseum Est – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 77
Commune de Montpellier – ZAC Hippocrate – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°2 – Approbation - Affaire 78
Concession Cambacérès – SA3M – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°8 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 79
ZAC Nina Simone – Commune de Montpellier – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°1 – Approbation - Affaire 80
Quartier Mosson – Concession d’aménagement entre Montpellier Méditerranée Métropole et la SA3M – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°1 à la concession – Approbation - Affaire 81
Zones d’activités Parc 2000 et Parc 2000 Extension – Commune de Montpellier – Concession entre Montpellier Méditerranée Métropole et la SERM – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 82
Concession d’aménagement « Le Frigoulet » – Commune de Cournonsec – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 83
Zones d’activités Garosud – Commune de Montpellier – Concession entre Montpellier Méditerranée Métropole et la SERM – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n° 5 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 84
Communes de Lattes et de Pérols – Concession d’aménagement Ode à la Mer – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°6 – Approbation - Affaire 85
Zones d’activités Parc 2000 2ème extension – Commune de Montpellier – Concession entre Montpellier Méditerranée Métropole et la SA3M – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n° 4 – Approbation - Affaire 86
Quartier des Cévennes – Concession d’aménagement entre Montpellier Méditerranée Métropole et la SA3M – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°1 à la concession – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 87
Zone d’Aménagement Concerté Euromédecine II – Commune de Grabels – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 88
Communes de Montpellier et de Castelnau-le-Lez – Concession Eureka – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 89
Concession d’aménagement « Hameau de Baillarguet » – Commune de Montferrier-sur-Lez – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 90
Concession d’aménagement « PAE Jules Rimet » – Commune de Sussargues – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°1 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 91
Zone d’Aménagement Concerté Cannabe – Commune de Cournonterral – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 92
Concession d’aménagement du Parc Charles Martel – Commune de Villeneuve-lès-Maguelone – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°7 – Approbation – Autorisation de signature - Affaire 93
Commune de Montpellier – ZAC Port Marianne – Porte de la Méditerranée – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 94
Concession d’aménagement parc d’activités économiques Marcel Dassault et première extension – Commune de Saint Jean de Védas – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°13 – Approbation - Affaire 95
Zone d’Aménagement Concerté Charles Martel Extension – Commune de Villeneuve-lès-Maguelone – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 96
Concession d’aménagement de la Lauze Est – Commune de Saint Jean de Védas – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 97
Zone d’Aménagement Concerté Marcel Dassault 2ème extension – Commune de Saint Jean de Védas – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Avenant n°10 – Approbation - Affaire 98
Demeter – Mandat pour l’opération de rénovation, extension et exploitation du Centre de tri – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation - Affaire 99
AMETYST – Mandat complémentaire pour la réalisation de l’unité de méthanisation – Compte Rendu Annuel à la Collectivité – Exercice 2020 – Approbation
